Charte de Confidentialité

Charte de Confidentialité : 

La présente charte (la « Charte ») détaille la politique de la société LCP SARL (ci-après « LCP SARL » « DomaineDjabourian » « nous », « notre ») en matière de données personnelles et de cookies.

Cette Charte vise à vous informer des conditions dans lesquelles LCP collecte vos données à caractère personnel (« données personnelles »), des raisons pour lesquelles ces données sont collectées, de l’utilisation qui en est faite et de vos droits respectifs. Elle s’applique à toutes les informations fournies par vous-même ou recueillies par DomaineDjabourian lors de votre/vos interaction(s) avec nous. Quand nous faisons référence à notre Plateforme, nous visons un des canaux et/ou moyens numériques, et/ou physiques, que vous pouvez utiliser pour interagir avec nous via le site internet www.domainedjabourian.com (le « Site »).

1. LES RESPONSABLES DE TRAITEMENT

1.1 – Ventes en ligne

Pour la vente en ligne (stock sur Internet) et l‘administration du Site, les responsables conjoints du traitement de vos données sont :

• LCP SARL, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro SIREN 400 548 483, dont le siège social est situé 41 Rue des Richelieu 94320 75001 Paris

3. DONNÉES CONCERNÉES

Les données personnelles, que nous recueillons ou que vous décidez de nous fournir, regroupent en particulier :

• Données d’identification : votre prénom, nom de famille, civilité, numéros de téléphone, adresse de livraison/facturation, adresse e-mail ;

• Données contractuelles et de paiement : des données de carte bancaire de paiement (traitées sur MoneticoPaiement), des données relatives à vos commandes ou retours ;

• Données relatives à vos achats en ligne ou en magasin : date de l’achat, adresse du magasin, produits achetés, montant du panier ;

• Données d’interactions avec notre Site (si vous êtes connecté à votre compte) : pages visitées, paniers non terminés, etc ;

• Données collectées via des cookies et traceurs :

• Données d’identification électronique relatives à votre ordinateur ou téléphone : identifiant utilisateur, adresse IP, système d’exploitation, appareil, navigateur, fournisseur d’accès à internet, etc. et ;

• Données relatives à votre navigation : Pour de plus amples renseignements sur les données de navigation recueillies, veuillez

consulter l’Article 9 relatif aux cookies ;

• Données relatives au programme privilège : numéro client, produits achetés, date d’achat, montant etc….

4. VOS DROITS ET RECLAMATIONS

4.1 – Vos droits

Dans le cadre du traitement de vos données personnelles, par DomaineDjabourian, vous bénéficiez des droits suivants :

• Droit d’accès : le droit de demander une copie de vos données personnelles. Si votre demande est injustifiée ou abusive, nous pourrons vous facturer des frais.

• Droit de rectification : le droit de demander la correction de données personnelles erronées. Vous avez la possibilité d’accéder à votre compte afin de modifier vos données personnelles. Vous devez vous assurer que vos données sont exactes et à jour. Tout dommage ou perte causée suite à une communication d’information inexacte ou incomplète relève exclusivement de votre responsabilité.

• Droit à l’effacement : le droit de demander la suppression de vos données, lorsque l’une des conditions suivantes est remplie :

o Vos données personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités poursuivies ;

o Vous avez retiré votre consentement et il n’existe pas d’autre fondement juridique justifiant de poursuivre le traitement de vos données personnelles ;

o Vous avez exercé votre droit d’opposition de manière valable ;

o Le traitement de vos données n’est pas légal ;o Vos données personnelles doivent être effacées pour respecter une obligation légale.

Il existe néanmoins des cas où vous ne pouvez pas exercer votre droit à l’effacement, même si une desdites conditions est remplie (notamment lorsque le traitement de vos données est nécessaire au respect d’une obligation légale ou à la contestation, l’exercice ou la défense de nos droits en justice).

• Droit d’opposition : le droit de vous opposer pour des raisons tenant à votre situation particulière aux traitements de vos données personnelles fondés sur notre intérêt légitime. Le cas échéant, nous cesserons de traiter vos données, sauf si nous disposons d’un motif légitime de continuer à traiter vos données. Si vos données sont utilisées à des fins de prospection commerciale ou publicitaires, vous avez le droit de vous y opposer sans avoir à vous justifier.

• Droit à la limitation du traitement : le droit de demander, dans certains cas, la suspension provisoire du traitement de certaines de vos données ou leur conservation, si vous en avez besoin, pour une durée supérieure au temps nécessaire.

• Droit à la portabilité : si le traitement de vos données personnelles est fondé sur votre consentement ou l’exécution du contrat et si le traitement est réalisé par des moyens automatisés, vous aurez le droit de demander la réception des données vous concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine, afin de pouvoir les transférer à une autre entité, pourvu que cela soit techniquement possible.

• Droit de définir des directives relatives au sort de vos données personnelles en cas de décès.

4.2- Modalité d’exercice de vos droits

Ces droits peuvent être exercés directement et à tout moment en contactant notre service client : soit en complétant le formulaire de contact accessible depuis le Site dans la rubrique « Nous contacter » (en bas de page), soit en adressant un email à contact@domainedjabourian.com, ou une lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR) à LCP SARL, 3 Allée Michael Faraday 42400 Saint Chamond, en indiquant le motif de votre demande.

LCP s’engage à traiter les demandes dans un délai raisonnable et au plus tard dans un délai d’un mois.

En cas de doute sur votre identité, nous pourrons vous demander une copie de votre pièce d’identité ou d’un autre justificatif.

4.3- Réclamation auprès de la CNIL

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, en particulier dans l’État membre dans lequel se trouve votre résidence habituelle, votre lieu de travail ou le lieu où la violation aurait été commise. En France, l’autorité de contrôle est la suivante : Commission

Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07, Tel : +33 1 53 73 22 22

5. FINALITÉS ET BASES LÉGALES DE LA COLLECTE ET DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES PAR LCP

5.1 – Exécuter et suivre vos réservations et achats de produits effectuées sur le Site

Exécuter votre contrat de réservation ou d’achat sur le Site. Pour effectuer un achat ou une réservation sur notre Site, vous devez vous identifier sur votre compte utilisateur ou en créer un. Nous recueillons et traitons les données nécessaires pour exécuter le contrat de réservation ou d’achat que vous avez conclu avec nous, gérer les paiements, établir les factures, organiser la livraison, et gérer les impayés et les retours.

Détecter les fraudes. Quand vous réalisez un achat, nous avons un intérêt légitime pour réaliser les vérifications nécessaires en vue de la détection et prévention de fraudes éventuelles.

5.2 – Répondre à vos éventuelles questions, demandes ou réclamations transférées au Service Client

Demande relative à une commande ou un achat. Si votre demande est relative à votre commande ou à un achat via notre Plateforme, le traitement est nécessaire pour l’exécution du contrat et la bonne gestion du service après-vente. Nous pouvons vous contacter par téléphone, SMS ou courrier électronique.

Autres demandes et réclamations. Nous estimons que nous avons un intérêt légitime à traiter vos données personnelles strictement nécessaires pour gérer convenablement vos demandes et réclamations ainsi que pour répondre à vos questions.

Enregistrement des appels du service client. Lorsque vous appelez notre service client, les conversations téléphoniques peuvent être enregistrées à des fins de contrôle qualité et de formation répondant à notre intérêt légitime. Vous pouvez vous y opposer.

Exercice de vos droits. Si votre question concerne l’exercice des droits exposés à l’Article 3 « Vos droits » ou est relative à une réclamation concernant nos produits ou services, nous devrons traiter vos données pour respecter nos obligations légales.

5.3 – Gérer votre compte utilisateur sur le Site.

Pour effectuer un achat ou une réservation sur notre Site, vous devez créer un compte utilisateur. Lors de la création de votre compte, vous devrez fournir certaines données personnelles nécessaires pour vous identifier et accéder aux différentes fonctionnalités, services et produits disponibles pour les utilisateurs inscrits. Le traitement de vos données est requis pour l’exécution des conditions générales d’utilisation du Site.

5.4 – Mener des actions de prospection commerciale et de marketing

Newsletters par email. En vous inscrivant à notre newsletter, vous consentez à recevoir à l’adresse email associée à votre compte utilisateur des offres promotionnelles, des informations sur nos produits, des invitations à des événements et des conseils pour votre cave. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment depuis votre compte dans l’onglet « Modifier mes informations personnelles », en contactant le service client, ou en cliquant sur le lien « se désinscrire » en bas de chaque email. votre téléphone.

Publicité personnalisée via nos partenaires.

Si vous avez un compte utilisateur sur notre Site et avez effectué un achat, nous pouvons partager vos données (cryptées) avec nos partenaires (réseaux sociaux, plateformes de partage de vidéos, etc.) pour vous présenter des publicités personnalisées sur des produits similaires de Domaine Djabourian. Les partenaires avec lesquels vous utilisez le même identifiant (email) que pour votre compte Doamine Djabourian pourront vous montrer nos publicités personnalisées. Vous pouvez vous opposer à ce type de communications en contactant notre service client (voir section 4.2) ou en modifiant vos préférences publicitaires dans les paramètres des réseaux et plateformes partenaires.

Ciblages publicitaires réalisés via des cookies et traceurs. Si vous avez visité notre Site et accepté les cookies publicitaires, vous consentez à recevoir des publicités ciblées de Domaine Djabourian sur des sites, réseaux sociaux et applications tiers. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en modifiant vos préférences via le lien “Paramètres des cookies” sur le Site ou en supprimant les cookies enregistrés sur votre navigateur (voir ci-dessous le chapitre 9 sur les cookies et autres traceurs).

Personnalisation de nos communications et prospection de personnes ayant un profil similaire au vôtre.

Nous avons un intérêt légitime à analyser vos données pour réaliser votre profil, ce qui nous permet de mieux comprendre notamment vos préférences, comportements et besoins. Cela nous permet d’adapter nos offres et de personnaliser nos communications. Nous pouvons également communiquer auprès de personnes ayant des profils similaires au vôtre via nos partenaires (ex : réseaux sociaux).

Les données analysées peuvent inclure :

• Les informations votre compte client ;

• Les données de votre carte privilège ;

• Votre historique d’achat en magasin (si vous utilisez votre carte privilège) ou en ligne ;

• Vos interactions avec notre Site (si vous êtes connecté à votre compte) (ex : pages visitées, paniers non terminés),

• Les données collectées via les cookies dont vous avez acceptés (voir ci-dessous le chapitre 9 sur les cookies et autres traceurs).

Vous pouvez vous opposer à ce profilage en contactant le service client (voir section 4.2 ci-dessus).

5.8 – Jeux-concours

Si vous participez à un jeux concours via la Plateforme, nous traitons les données recueillies pour l’exécution du contrat relatif à ce jeux concours. Les données recueillies ne sont utilisées à des fins publicitaires qu’avec votre consentement.

5.9 – Gérer les avis clients

Nous avons un intérêt légitime à utiliser vos données pour répondre à vos avis publiés en ligne.

5.10 – Réaliser des enquêtes de satisfaction et d’études clients

Nous avons un intérêt légitime pour réaliser des sondages et enquêtes destinés à analyser le degré de satisfaction de nos clients afin d’améliorer la qualité de nos produits et services.

5.11 – Réaliser des statistiques anonymes sur la fréquentation du Site

Nous estimons que nous avons un intérêt légitime d’analyser l’ergonomie et la qualité de notre Site afin d’améliorer l’expérience de nos utilisateurs et offrir un Site de meilleure qualité à nos clients. Veuillez lire l’Article 9 « Cookies » pour plus d’informations

5.12 – Réaliser des statistiques commerciales

Nous avons un intérêt légitime à utiliser vos données pour faire des statistiques commerciales.

Permettre et gérer votre compte utilisateur du Site

6 – DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES

La durée de conservation de vos données est déterminée en fonction de la finalité ayant conduit à la collecte de ces données. Lorsque cette finalité est atteinte, vos données seront archivées, supprimées ou anonymisées (notamment afin de réaliser des statistiques).

6.1 – Durée de conservation en base active pour la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées

Dans un premier temps, DomaineDjabourian conserve vos données personnelles pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées :

• Données relatives à vos contrats (commandes, livraisons, factures, paiements, service après-vente), y compris le programme privilège). Conservation pour les besoins de l’exécution de votre contrat, c’est-à-dire pendant la durée nécessaire à l’exécution de la vente, la durée de votre compte utilisateur ou la durée de votre carte privilège, selon le cas.

• Données relatives aux cartes bancaires utilisées pour payer. Suppression une fois la transaction réalisée, c’est-à-dire dès son paiement effectif, qui peut être différé à la réception du produit, augmenté, le cas échéant, du délai de rétractation de 14 jours (dont vous disposez pour changer d’avis) en cas d’achat sur notre Site.

Si vous payez par carte bancaire, le numéro de la carte et la date de validité de celle-ci pourront néanmoins être conservés pour une finalité de preuve en cas d’éventuelle contestation de la transaction, en archives intermédiaires, pour une durée de 13 mois suivant la date de débit ou de 15 mois en cas de carte de paiement à débit différé.

• Données conservées dans nos bases de données de clients et prospects (vos données d’identification, les données de votre compte utilisateur, vos données d’interactions avec notre Site lorsque vous êtes connecté à votre compte). Conservation pendant un délai de 3 ans à compter de votre dernier contact avec nous (soit un achat en ligne ou avec votre carte de fidélité, soit une connexion à votre compte, soit un échange avec le service client, soit un clic sur un lien hypertexte contenu dans un email) ou jusqu’au retrait de votre consentement s’agissant des traitements fondés sur la base légale du consentement (le “Contact”).

• Vos échanges avec le Service Client. Conservation pour la durée nécessaire au traitement de votre demande. Les enregistrements des conversations téléphoniques avec notre service client sont conservés pendant un délai limité (6 mois au maximum) sauf en cas d’exception (par exemple à des fins d’investigation, de fraude ou pour un motif légal).

• Vos données collectées via des cookies et autres traceurs. Conservation pour une durée n’excédant pas 13 mois à compter de votre connexion conformément à la règlementation applicable. Pour plus de détails sur les cookies, leur fonctionnement et votre possibilité de les désactiver, voir ci-dessous notre rubrique « 5. Cookies »

• Vos réponses à nos enquêtes de satisfaction et études clients. 3 ans après le dernier Contact.

• Vos avis clients. Ces données sont conservées pendant 3 ans après le dernier Contact.

• Vos demandes d’exercice de droit. Ces données sont conservées pour 1 an à compter des réponses aux demandes d’exercice de droit.

• Données statistiques. Les données statistiques conservées sont agrégées (compilées) et anonymes.

6.2 – Durée de conservation en archivage

Dans un second temps, indépendamment de la durée de conservation nécessaire à la réalisation de la finalité du traitement des données, il peut être justifié que nous archivions vos données pendant une durée limitée, de manière sécurisée et avec un accès restreint, pour différentes raisons :

• Respecter une obligation légale de conservation de données (l’article L123-22 du code de commerce impose la conservation des documents comptables et pièces justificatives, comme les factures, pendant une période de 10 ans ; de même, les articles L213-1, D213-1 et D213-2 du Code de la consommation impose la conservation des contrats conclus par voie électronique de plus de 120 euros pendant une période de 10 ans).• Nous pouvons archiver vos données à des fins de preuve pendant la période durant laquelle notre responsabilité pourrait être engagée, c’est-à-dire pendant durée de la prescription applicable (ex : l’article L218-2 du Code de la consommation prévoit que l’action des professionnels, pour les biens ou les services qu’ils fournissent aux consommateurs, se prescrit par deux ans).

Une fois la durée de conservation imposée par la loi écoulée et les éventuelles actions prescrites, il sera procédé à la suppression ou anonymisation de vos données personnelles.

7 – DESTINATAIRES DES DONNÉES

Vos données à caractère personnel sont destinées aux services de LCP SARL concernés.

Lorsque vous commandez ou réservez un produit sur la Plateforme, les données nécessaires à l’exécution de la commande sont communiquées aux sous-traitants en charge de la commande.

En outre, les données que nous collectons peuvent être transmises aux prestataires (sous-traitants) auxquels LCP SARL fait appel pour les services suivants :

• Informatiques et hébergement des données ;

• Emballage, logistique et livraison ;

• Service client, avis clients et enquêtes de satisfaction ;

• Campagnes de prospection commerciale par courriels et/ou sms ;

• Diffusion de publicités ciblées (ex : sites Internet tiers, réseaux sociaux) ;

• Analyse de données commerciales et statistiques ;

• Prestataires de services de paiement et entités de détection et de prévention des fraudes.

Le cas échéant, le transfert hors de l’Union-Européenne de vos données personnelles sera réalisé en mettant en place les garanties appropriées et en préservant la sécurité de vos données.

LCP SARL peut être amené à transmettre des données personnelles vous concernant à des instances judiciaires et policières, des autorités réglementaires, des organismes publics ou des entreprises tierces afin de se conformer à une décision de justice ou toute autre obligation légale ou réglementaire.

8 – SÉCURITÉ DES DONNÉES

LCP SARL s’est efforcé de mettre en place les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour préserver la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données personnelles traitées et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès.

LCP SARL ne maîtrise cependant pas tous les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.

Vos données sont hébergées dans l’Union Européenne.

Les mesures de sécurité mises en place par LCP SARL peuvent entrainer une interruption de l’accès, un fonctionnement dégradé et/ou une modification dela Plateforme. Le cas échéant, LCP SARL décline toute responsabilité pour les conséquences liées à une interruption, un fonctionnement dégradé ou modification de la Plateforme.

9. COOKIES ET AUTRES TRACEURS

9.1 – Cookies et autres traceurs pouvant stoker ou accéder à des données sur votre navigateur lorsque vous visitez le Site

Lorsque vous vous connectez au Site, DomaineDjabourianinstalle des cookies sur votre navigateur. Les cookies sont de petits fichiers stockés sur votre terminal (ordinateur, téléphone, etc.) et associé au domaine de notre Site.

Certains cookies nécessaires à l’utilisation de notre Site marchand sont installés sans votre consentement pour les finalités suivantes :

• Conserver votre choix exprimé sur le dépôt des cookies et traceurs non exemptés de consentement ;

• Vous authentifiez sur votre compte et assurer la sécurité du mécanisme d’authentification, par exemple en limitant les tentatives d’accès robotisées ;

• Garder en mémoire le contenu de votre panier d’achat ;

• Réaliser des mesures d’audience du Site pour produire des données statistiques anonymes (performances, détection de problèmes de navigation, optimisation des performances techniques ou de son ergonomie, estimation de la puissance des serveurs nécessaires, analyse des contenus consultés,

etc.) ;

D’autres cookies, pixels et autres traceurs publicitaires ne sont installés qu’après le recueil de votre consentement express :

• Les traceurs utilisant un même identifiant à travers plusieurs sites web ou application pour permettre le suivi global de votre navigation sur différents sites web ou applications ;

• Les traceurs transmettant des données à des tiers (par exemple des réseaux sociaux, des prestataires de services de mesure d’audience et de publicité en ligne) ;

• Les traceurs conduisant à un recoupement de vos données avec d’autres traitements.

Ces traceurs peuvent être utilisés à des fins de mesure d’audience (collecte des données sur votre activité en ligne), ainsi qu’à des fins publicitaires (diffusion de publicité ciblée ou personnalisée sur d’autres sites Internet, applications ou réseaux sociaux correspondant à vos centres d’intérêts).

9.2 – Configuration de vos préférences cookies

Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer, en tout ou partie, les cookies, bloquer uniquement les cookies tiers, autoriser tous les cookies, et effacer les cookies enregistrés sur votre navigateur. Cette configuration relève de votre responsabilité.

Vous pouvez également accepter ou refuser tous les cookies, ou paramétrer vos préférences, à partir du bandeau cookies qui s’affiche lors de votre première consultation du Site à partir d’un navigateur. Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site et ne peuvent pas être désactivés. Vous pouvez en revanche accepter ou refuser les cookies de performance, qui nous permettent d’analyser la fréquentation du Site, et/ou les cookies publicitaires. Vous pouvez enfin, à tout moment, modifier vos choix concernant les cookies, en consultez la section « Paramètres de cookies » en bas de page du Site. Si vous refusez l’enregistrement de tout ou partie des cookies nécessaires, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous pourriez ne plus pouvoir accéder au Site ou y accéder de manière dégradée. Le cas échéant, LCP SARL décline toute responsabilité pour les conséquences en résultant. Pour plus d’information sur les cookies et leur utilisation, vous pouvez consulter le dossier de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs.

9.3 – Boutons réseaux sociaux et plateformes de partage de vidéos

Le Site intègre des boutons qui vous permettent de partager un de nos produits sur des réseaux sociaux ou plateformes de partage de vidéos, et d’accéder à la page LCP SARL afin de suivre. Le traitement de vos données sur ces réseaux et plateformes sont régis par leur politique de confidentialité. Nous vous invitons à consulter vos préférences cookies et paramètres de confidentialité sur les réseaux et plateformes avec lesquels vous interagissez.

9.4 – Pixels et autres traceurs pouvant accéder à des données sur votre navigateur lorsque vous ouvrez un courriel ou cliquez sur un lien

LCP SARL utilise des pixels de suivi dont le nom contient un identifiant anonyme, nous informant qu’une personne anonyme a ouvert un courriel ou cliquer un lien pour visiter une page de notre Site.

Un pixel de suivi est une image transparente intégrée dans un courriel ou sur une page web. Lorsque vous ouvrez quelque chose contenant le pixel de suivi, votre navigateur ou votre messagerie enverra une demande au serveur sur lequel le pixel de suivi est stocké. Lorsque le serveur reçoit cette demande, il enregistre l’heure, la date et un identifiant anonyme de l’appareil qui a demandé le pixel. Ces informations sont utilisées comme une confirmation de lecture ou de clic sur un lien.

10. Si vous partagez l’utilisation de votre terminal avec d’autres personnes

Si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, LCP SARL ne peut pas assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce terminal. Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre terminal relève de votre libre choix et de votre responsabilité.

11. MODIFICATION DE LA CHARTE

LCP SARL peut être amené à modifier la Charte et veillera à ce que vous en soyez informé de soit par une mention spéciale sur le Site, soit par un avertissement personnalisé notamment dans le cadre des envois de newsletters.

12. POLITIQUE DE DONNEES PERSONNELLES RELATIVES AUX MINEURS

Le Site ne vise pas comme public les mineurs. L’accès au Site leur est interdit car il présente des contenus interdits aux mineurs de moins de 18 ans. L’utilisateur devra fournir sa date de naissance afin de pouvoir accéder au Site.

Version en vigueur en date du 22/03/2025